Document-type pour la mise en place d'une procédure interne

Gabarit pour la rédaction d'une procédure interne à travers les éléments suivants :
- les buts de la procédure
- la description de la procédure
- les responsabilités de chaque intervenant
- le détail de la procédure à suivre
- une modélisation de la procédure
- la liste des outils d'exécution
- les bases règlementaires (en interne et législatives)

Cellule d'Appui à la Gestion de la Province du Brabant wallon

Mai 2014

- de diffuser
- d'exploiter