e-Partage BW

Modèle de procès verbal d'ouverture d'offre (procédure négociée sans publicité).

Modèle de courrier de notification.

Modèle de courrier de notification dans le cadre d'un marché public inférieur à 8500 euros HTVA.

Modèle de courrier d'information

Modèle de note au Collège dans le cadre d'un procédure négociée sans publicité pour un marché de travaux, de fournitures ou services.

Modèle de note à présenter au Collège, dans le cadre d'un marché inférieur à 8500 euros HTVA.

Modèle de note au Collège dans le cadre - d'une adjudication - d'un appel d'offre - d'une procédure négociée directe avec publicité pour un marché de fourniture, de service ou de travaux.

Prendre les courriers d’information et de notification dans l’un des dossiers suivants, selon l’hypothèse dans laquelle on se trouve : - « Marchés inférieurs à 8.500 € HTVA » ; - « Marchés entre 8.500 € HTVA et seuil tutelle » ; - « Marché atteignant seuil tutelle ».

Modèle de procès-verbal d’ouverture des offres dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité.