Marché public - Cahier spécial des charges - Travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau non navigables de 2ème catégorie et des bassins d’orage

Cahier spécial de charge relatif aux travaux d'entretien ordinaire des cours d'eau et des bassins d'orage - marché à lots - passé par adjudication publique, avec possibilité de répétition du marché durant 3 années consécutives par PNSP, conformément à l'article 26, § 1, 2° b de la loi du 15 juin 2006

Jocelyne de Kerckhove
Service de gestion des infrastructures et du patrimoine non-bâtis

22 mai 2014

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