Réseau social

Connectez-vous
http://www.brabantwallon.be
e-Partage BW
Accueil Charte Liens Annuaire de personnes Contact Soumettez votre document
Plateforme de partage des connaissances entre administrations locales
Recherche
Recherche avancée
commune@brabantwallon.be
BETTERSTREET BRABANT WALLON
https://betterstreet.org/brabantwallon

Marchés atteignant les seuils de tutelle - Note Collège (Procédure négociée)

Lundi 29 Juin 2015

Marchés atteignant les seuils de tutelle - Note Collège (Procédure négociée)

Description du document

Modèles de note au Collège dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité pour un marché de fourniture, de service ou de travaux.

Auteur du document

Christel Mosur
Service d'appui administratif
Direction d'administration des infrastructures et du développement territorial

Date du document

2015

Autorisation

- d'adapter
- d'exploiter

Taille et extension du fichier



1 2 3 4 5 Notez

Procédure d'approbation des conditions du marché | Procédure d'attribution de marché

Province du Brabant wallon - Parc des Collines - Bâtiment Archimède - 1, Place du Brabant wallon, 1300 Wavre
Plan du site | RSS Syndication | Powered by WM