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Marchés de fourniture: avenants

Lundi 29 Juin 2015

Marchés de fourniture: avenants

Description du document

Modèle de note à présenter au Collège, dans le cadre de l'attribution d'un marché de fournitures (avenant).

Auteur du document

Service d'appui administratif
Christel Mosur

Date du document

2015

Autorisation

- d'exploiter
- de diffuser

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Notez

Procédure d'approbation des conditions du marché | Procédure d'attribution de marché

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